Mentions légales
Mentions Légales
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Nom de l'entreprise : Zaman Watches
Adresse : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Adresse e-mail : contact@zamanwatches.fr
Téléphone : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
Numéro d'immatriculation (RCS/SIRET) : [À compléter par le numéro d'immatriculation de l'entreprise, ex : RCS Paris XXXXXXXX]
Capital social : [À compléter par le montant du capital social]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter par le numéro de TVA intracommunautaire]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À compléter par le nom du représentant légal ou "le représentant légal de Zaman Watches"].
3. Hébergeur
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5. Données personnelles
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7. Droit applicable et attribution de juridiction
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En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Zaman Watches adhère au service du Médiateur de la consommation [À compléter par le nom du Médiateur] dont les coordonnées sont les suivantes : [À compléter par l'adresse du Médiateur] / [À compléter par le site internet du Médiateur].
Après démarche préalable écrite des consommateurs auprès de Zaman Watches, le service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.